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Comptes Rendus Conseil Municipal

Réunion du 16 décembre 2022

Ordres du jour :

  • Approbation procès verbal du 14 octobre 2022

  • Travaux programmés 2023 / appel à projets 

  • Délibération contrat agent recenseur 

  • Délibération indemnités élections

  • Contrat Jean-Paul BRIVET 

  • Voeux du Maire

  • Questions diverses

Réunion du 14 octobre 2022

Ordres du jour :

  • Approbation compte rendu réunion du 02 septembre 2022

  • Travaux programmés 2022 

  • Délibération contrat ANNA Charlène

  • Délibération correspondant incendie et  secours

  • Repas des Ainés 

  • Questions diverses

Réunion du 2 septembre 2022

Ordres du jour :

  • Approbation du compte rendu du 20 mai 2022 

  • Délibération en faveur du développement de la ligne ferroviaire TER Paray-le-Monial / La Clayette / Chauffailles / Lyon 

  • Délibération pour la CC de Semur-en-Brionnais "modification statutaire"

  • Subvention pour les associations 

  • Travaux programmés 2022

  • Réseau téléphonie mobile 

  • Concours villages fleuris 

  • Manifestation du 1er juillet 

  • Participation de la commune pour les travaux Arconce

  • Questions diverses

Réunion du 20 mai 2022

Ordre du jour  :     

  • Travaux programmés 2022 

  • Les tours de garde pour les élections législatives 

  • Délibération Ballades vertes
    CC de Semur 

  • Réseau téléphonie mobile 

  • Concours villages fleuris 

  • Manifestation du 1er juillet 

  • Modification suite au passage du CDG (RGPD) 

  • Questions diverses

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Ordres du jour :

  • Approbation compte rendu réunion du 4 février 2022 

  • Budget 2022 

  • Compte de gestion 2021

  • Vote taux de fiscalité 

  • Suppression de la régie de la Salle des Fêtes 

  • Travaux programmés 2022

  • Les tours de garde pour les élections présidentielles 

  • Délibération délégation de pouvoir 

  • Délibération pour le RPI 

  • Questions diverses

Réunion du 4 février 2022

Ordres du jour :

  • Approbation compte rendu réunion du 3 décembre 2021

  • Budget 

  • Aménagement du bourg et achat de matériels

  • Travaux voirie  

  • Emprunt 2022

  • Travaux programmés 2022

  • Délibération modification statutaire association (CC Semur) 

  • travaux église

  • Travaux électrification bourg et salle des fêtes 

  • Questions diverses

Réunion du 3 décembre 2021

Ordres du jour :

  • Approbation compte rendu réunion du 29 octobre 2021

  • Appel à projets 2022 

  • Convention avec commune de Sarry pour emploi secrétaire (PEC)

  • Aménagement du bourg

  • Renouvellement contrat Jean Paul BRIVET

  • Organisation des voeux 

  • Questions diverses

Réunion du 29 octobre 2021

Ordre du jour  :     

  • Approbation compte rendu réunion du 3 septembre 2021 

  • Remplacement porte entrée logement école

  • Remplacement tintement grosse cloche 

  • Avancement travaux voirie

  • Réaménagements prêts 

  • Contrat entretien extincteurs 

  • Repas des personnes de plus de 70 ans

  • Recouvrement taxes OM auprès des locataires 

  • Indemnités élections secrétaire 

  • Questions diverses

Réunion du 1 avril 2022

Réunion du 2 juillet 2021

Ordres du jour :

  • Approbation compte-rendu  de la réunion du 21 mai 2021

  • Etude état de la dette 

  • Travaux de voirie 

  • Eclairage public - horaires extinction de l'éclairage à fixer 

  • Prise de compétence "Maison France Service" par communauté de commune

  • Questions diverses

Réunion du
21 mai 2021

Ordres du jour : 

  • Approbation compte rendu réunion du 9 avril 2021

  • Convention gymnase Marcigny

  • Eclairage public 

  • Emprunt travaux voirie 

  • Emplois personnel 

  • Subventions aux associations

  • Courrier SPANC

  • Tour de garde élections 

  • Questions diverses 

Réunion du
9 avril 2021

Ordres du jour : 

  • Approbation compte rendu réunion du 19 février 2021

  • Budget primitif 2020

  • Prise de compétence "organisation de la mobilité" par la communauté de communes 

  • Fleurissement 

  • Devis SYDEL 

  • Courrier Auberge du Val d'Arconce 

  • Tour de garde élections 

  • Questions diverses 

Ordres du jour :

  • Approbation compte-rendu de la réunion du 2 juillet 2021

  • Travaux de voirie

  • Entretien espaces verts 

  • Informatisation bibliothèque

  • Aménagement du bourg 

  • Questions diverses

Réunion du 3 septembre 2021

Réunion du
19
 février 2021

Ordres du jour :

  • Approbation compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2020

  • Présentation SYDESL

  • Compte adminsitratif 2020 et compte de gestion du receveur

  • Avenant convention Médiation Préalable Obligatoire

  • Convention cadre avec Centre de Gestion pour missions facultatives

  • Détermination 3ème adjoint

  • Courrier Auberge du Val d'Arconce

  • Questions diverses

Réunion du 11 décembre 2020

Ordres du jour :

  • Approbation compte-rendu  de la réunion du 13 novembre 2020

  • Demande  de subvention "Appel à Projet Département" (Voirie)

  • Devis travaux voirie

  • Délégation de l'exercice du Droit de Préemption Urbain (D.P.U.)

  • Rapport sur le prix et la qualité de l'eau

  • Présentation application "TADUREZO" (mesures de la couverture de réseau mobile)

  • Devis espaces verts

  • Questions diverses

Réunion du

13 novembre 2020

Ordres du jour : 

  • Rencontre avec Mme Josiane CORNELOUP, Députée 

  • Devis travaux voirie 

  • Point sur site internet 

  • Décorations de Noël 

  • Questions diverses 

Réunion du

11 septembre 2020

Ordres du jour : 

  • Charte élu local 

  • Modification délibération délégations au Maire 

  • Désignation des délégués aux commissions intercommunales 

  • Devis travaux voirie et bâtiments 

  • Convention SYDESL (Syndicat Département Electrification) 

  • Questions diverses

Réunion du

3 juillet 2020

Ordres du jour :

  • Devis travaux voirie 

  • Loyer auberge 

  • Renouvellement commission communale des impôts 

  • Attribution subventions aux associations 

  • Préparation commissions communauté de communes 

  • Répartitions travaux généraux commune 

  • Questions diverses 

Réunion du

15 mai 2020

Ordres du jour :

  • Elections Maire et Adjoints 

  • Indemnités élus 

  • Désignation délégués commissions 

  • Questions diverses

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